Arcambal

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Les délibérations

 

 

Le Conseil Municipal se réunit obligatoirement une fois par mois, plus souvent si nécessaire, en règle générale, le dernier mercredi de chaque mois dans la salle du Conseil Municipal de la mairie à 20h30 et les séances sont publiques.

L’ordre du jour du Conseil Municipal est communiqué à tous les conseillers municipaux 5 jours francs avant la séance.

Le procès verbal retrace les délibérations - décisions votées par le conseil municipal - et les débats qui ont lieu au cours de chaque séance.

Procès verbaux et comptes rendus conseil municipal

 

 

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